Coordonnation en matière de Sécurité et de Protection de la Santé C.S.P.S
Pour vos chantiers publics et privés C.S.P.S.(Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé)
Expertise Qualité – Hygiène – Sécurité – Sureté – Environnement & Energie
Environnement & Energie
Notre département QHSE réunit trois experts des domaines respectifs Qualité & Hygiène – Sureté & Sécurité – Environnement & Energie.
L’audit, l’accompagnement à la remise en place, les vérifications périodiques réglementaires, la formation. Notre travail est collectif et c’est dans la plus grande discrètion que nous vous proposons le meilleur des avancées en cohérence avec vos objectifs.
Qualité et Hygiène:
Management du changement, Assistance à la mise en place des systèmes ISO et MASE.
Sécurité et Sûreté:
Audit, Conseil, Norme et retours d’expérience.
Environnement et Énergie:
Veille réglementaire exhaustive, études de cas.
- Elaboration, Constitution, Etablissement des documents de sécurité:
RJC – Registre Journal
PDP – Plan De Prévention
AR – A nalyse de Risques
PGCSPS – Plan Général de Cooridnation de Sécurité et Protection de la Santé
DHOL – Document Harmonisé d’Organisation des Livraisons
METAH – Mutualisation des Equipements de Travail et d’Accès en Hauteur
SCALP – Sécurisation des Circulations, des Accès et Livraisons à Pied d’oeuvre
DIUO – Document d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage
- Rédaction des consignes et des procédures*
- Accompagnement en inspection
- Anticipation et gestion des besoins Assistance et gestion des échanges avec les différentes organismes.
COORDONNATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ C.S.P.S
La maîtrise de la sécurité est un enjeu majeur sur les chantiers de construction et de travaux publics.
AZF, Notre Dame de PARIS, LUBRIZOL, BEYROUTH, chaque année de nombreux scandales résultant d’une mauvaise gestion de la sécurité font mauvaise presse.
Le coordonnateur SPS intervient donc sur les chantiers de bâtiment et de travaux publics pour gérer la coactivité des entreprises sur le plan de la sécurité. Il intervient à la demande du maître d’ouvrage en phases de conception et de réalisation.
Quand faire appel à nous ?
Les différentes catégories de CSPS
Le coordonnateur SPS nécessite un niveau de compétence dépendant de la catégorie du chantier. Ainsi, il existe 3 niveaux de CSPS:
Le coordonnateur de niveau 1
Enfin, les chantiers nécessitant un coordonnateur de niveau 1 sont les chantiers avec un volume supérieur à 10 000 hommes-jours, soit 80 000 heures de travail.
De nouveau, le coordonnateur de niveau 1 doit effectuer les mêmes opérations que celles de niveau 1 et 2, avec des opérations supplémentaires :
Établir le projet de règlement intérieur du CCISST (Collège Inter-entreprises de Sécurité, Santé et des Conditions de Travail). Ce collège a pour objectif de rassembler les acteurs du chantier afin qu’ils échangent sur la santé et la sécurité sur le lieux de travail
Le coordonnateur de niveau 2
Le coordonnateur de niveau 2 doit effectuer toutes les opérations de celui du niveau 3, avec en plus:
- Établir le plan général de coordination
- Faire établir par les entreprises PPSPS
Les chantiers nécessitant un CSPS de niveau 2 sont ceux avec un volume supérieur à 500 hommes-jour ce qui représente 4 000 heures de travail.
Le coordonnateur de niveau 3
- Le coordinateur de niveau 3 doit tout d’abord tenir à jour un RJC (registre/journal du chantier) dont le cadre est défini par l’article R.238.19 du Code du travail. Le RJC est un cahier des charges contenant, dans un ordre chronologique, les éléments liés à la santé et la sécurité des employés. Il doit être gardé par le CSPS pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage.
- D’autre part, le CSPS devra faire une visite, inspection des lieux avec le chef de chantier.
Quelles lois et réglementations en vigueur ?
- Code du travail : L4532-2
- Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993
- Décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994
- Décret n° 2003-68 du 24 janvier 2003
- Arrêté du 25 février 2003
Contactez AS2i pour toutes vos missions
Pour assurer la sécurité lors d’un chantier public ou privé, nous pouvons mettre à votre disposition notre savoir-faire et nos connaissances.
Nous avons une connaissance pratique et réglementaire de chaque métier du bâtiment et de l’industrie.
Notre connaissance de chacun des métiers sur lesquels nous veillons nous permet d’affiner au mieux le besoin réel afin de garantir la protection, la santé et la sécurité optimale de l’ensemble des travailleurs.
Les prestations de CSPS d’AS2i
Le coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé, ou C.S.P.S, intervient sur les chantiers de bâtiment ou de génie civil lorsque officient plusieurs entrepreneurs ou travailleurs indépendants.
il a notamment à sa charge la participation à l’élaboration, la constitution et l’établissement des documentations de sécurité suivantes
- Plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé
- Plan de prévention
- Dossier d’intervention ultérieur sur l’ouvrage
- Analyse de risque
- Registre journal
- Mutualisation des équipements de travail et accès en hauteur
- La Sécurisation des circulations, des accès et livraisons à pied d’œuvre
- Le document d’intervention ultérieur sur l’ouvrage
L’activité du coordonnateur est multiple et s’articule sur les points suivants :
- Rédaction des consignes et des procédures en matière de sécurité.
- Accompagnement en inspection.
- Anticipation et gestion des besoins en matière de sécurité.
- Assistance et gestion des échanges avec les différents organismes.
- Définition des modalités d’utilisation en commun des installations, matériels…
- Inspection sur le chantier
- Suivi quotidien et adaptation du PGC
- Définition des contraintes afférentes à la mise en place et à l’utilisation des protections collectives, des installations générales…
Selon vos besoins et vos projets, contactez-nous pour assurer toutes les prestations de coordination de sécurité. Nous sommes à votre écoute pour répondre à toutes vos demandes !